MENTIONS LEGALES
1. Coordonnées
Gestion du site e-commerce : MARGOT BOSC Jewellery,
entreprise individuelle localisée 14 Av. de Verdun Le Deffend n3, 13840 Rognes en France
SIRET : 844 480 517 au R.C.S. de Salon de Provence
Personne responsable de la rédaction et publication : Mme Malgorzata BOSC
Adresse mail : contact@margotboscjewellery.com
Téléphone : +33 (0)698729130
2. Partenaires et prestataires
Plateforme : WordPresse
Hébergement du site : O2Switch
Adresse de l’hébergeur : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, en France
Téléphone de l’hébergeur : (+33)4.44.44.60.40
Transport : Colissimo, FedEx
Paiement en ligne: Paypal, SumUp ou Stripe
3. Juridiction
En cas de litige ou de contestation, seul le Tribunal de Marseille sera compétant, également en cas de pluralité de défendeurs ou d’appels en garantie.
4. Propriété intellectuelle
Le site et son contenu sont la propriété de la l’entreprise individuelle MARGOT BOSC Jewellery et sont protégés par les lois française et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Un téléchargement, une reproduction ou vente du contenu du site sans une autorisation écrite de la Société est susceptible d’être considéré comme un délit de contrefaçon. Une utilisation pour un usage privé est autorisée sous les conditions du code de la propriété intellectuelle.