MARGOT BOSC Jewellery

Mentions légales

MENTIONS LEGALES

 

1. Coordonnées

 Gestion du site e-commerce : MARGOT BOSC Jewellery,

entreprise individuelle localisée 14 Av. de Verdun Le Deffend n3, 13840 Rognes en France

SIRET : 844 480 517 au R.C.S. de Salon de Provence

Personne responsable de la rédaction et publication : Mme Malgorzata BOSC

Adresse mail : contact@margotboscjewellery.com

Téléphone : +33 (0)698729130

 

2. Partenaires et prestataires

 Plateforme : WordPresse

Hébergement du site : O2Switch

Adresse de l’hébergeur : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, en France

Téléphone de l’hébergeur : (+33)4.44.44.60.40

 

Transport : Colissimo, FedEx

Paiement en ligne: Paypal, SumUp ou Stripe

 

3. Juridiction

En cas de litige ou de contestation, seul le Tribunal de Marseille sera compétant, également en cas de pluralité de défendeurs ou d’appels en garantie.

 

4. Propriété intellectuelle

Le site et son contenu sont la propriété de la l’entreprise individuelle MARGOT BOSC Jewellery et sont protégés par les lois française et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Un téléchargement, une reproduction ou vente du contenu du site sans une autorisation écrite de la Société est susceptible d’être considéré comme un délit de contrefaçon. Une utilisation pour un usage privé est autorisée sous les conditions du code de la propriété intellectuelle.